Table des matières Diagnostics immobiliers - solutionspratiques-agentsimmobiliers.fr

Diagnostics immobiliers

Avant-propos

1. Les diagnostics et documents rattachés au dossier de diagnostic technique (DDT)

2. Les diagnostics et informations non rattachés au dossier de diagnostic technique (DDT)

2.1. Les diagnostics ou informations spécifiques pour une vente en copropriété

2.2. Les autres diagnostics ou informations à prévoir en vente ou location

2.2.1. Obligations à prendre en compte

2.2.2. Carnet d’information sur le logement – CIL (logements - vente)

2.2.3. Information concernant les installations classées – ICPE (vente)

2.2.4. Information concernant l’exploitation d’une mine (vente)

2.2.5. Information sur le bornage (vente)

2.2.6. Information sur les sols (vente et location)

2.2.7. Étude de sol (vente de terrain à bâtir ou bâti)

2.2.8. Information sur l’obligation légale de débroussaillement (vente et location)

2.2.9. Diagnostic en cas de vente en bloc (immeuble loué)

2.2.10. Information sur la surface habitable (location de logement)

2.2.11. Information sur la surface (VEFA)

2.2.12. Information sur la contenance ou surface (vente de maison individuelle)

2.2.13. Information sur la surface (vente de locaux commerciaux)

2.2.14. Annexe environnementale (location - immobilier d’entreprise)

2.2.15. Réglementation « Éco-énergie tertiaire » (vente et location – immobilier d’entreprise)

2.2.16. Information sur les assurances « construction » (vente)

2.2.16. Certificat de carrière (vente)

2.2.17. Information sur les piscines (vente et location)

2.2.18. Information sur la situation locative (vente)

2.2.19. Informations sur les servitudes

2.2.20. Information sur des travaux antérieurs (vente de bien dans l’ancien)

2.2.21. Information sur les vices ou désordres (vente dans l’ancien)

2.2.22. Information sur la constructibilité et la réglementation d’urbanisme (vente et location)

2.2.23. Information sur la rentabilité et les risques financiers (vente)

2.2.24. Information sur les nuisances et troubles anormaux du voisinage

2.2.25. Informations sur les caractéristiques d’un bien (vente et location dans l’ancien)

2.2.26. Information sur les équipements (location de logement)

2.2.27. Information sur la solvabilité (vente et location – mandataire)

2.2.28. Information en cas de vente d’un bien avec un étang privé