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    TITRE III Organisation et gestion de l'immeuble bâti - CHAPITRE 1 Copropriété des immeubles bâtis - Travaux - Travaux réalisés par le syndicat - Travaux dans les parties communes - d. Financement - Répartition du coût - 39650

    La répartition entre les copropriétaires du coût des travaux réalisés dans les parties communes dépend de la nature de ces travaux : pour les travaux d'entretien, leur coût entre dans...

    TITRE III Organisation et gestion de l'immeuble bâti - CHAPITRE 1 Copropriété des immeubles bâtis - Travaux - Travaux réalisés par le syndicat - Travaux dans les parties communes - d. Financement - Paiement - 39655

    Pour les travaux qui ne sont pas compris dans le budget prévisionnel (n° 36460), l'assemblée générale décide des modalités de financement des travaux qu'elle décide de réaliser, et notamment...

    TITRE III Organisation et gestion de l'immeuble bâti - CHAPITRE 1 Copropriété des immeubles bâtis - Travaux - Travaux réalisés par le syndicat - Travaux dans les parties communes - d. Financement - Fonds de travaux - 39660

    Les problèmes de financements des travaux étant souvent un frein à leur réalisation, il est obligatoire depuis le 1er janvier 2017, dans les immeubles à usage total ou partiel d'habitation,...

    TITRE III Organisation et gestion de l'immeuble bâti - CHAPITRE 1 Copropriété des immeubles bâtis - Travaux - Travaux réalisés par le syndicat - Travaux dans les parties communes - d. Financement - Emprunt - 39665

    Le syndicat des copropriétaires peut également souscrire un emprunt pour le financement de certains types de travaux, soit pour son propre compte, soit pour le compte de certains des copropriétaires consentants....