Déroulement de la négociation
précontractuelle
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La négociation précontractuelle, de manière
idéale, pourrait passer par des phases
successives : tout d'abord un engagement des pourparlers à
l'initiative soit du propriétaire, soit d'un amateur de l'immeuble,
puis les pourparlers eux-mêmes, suivis de l'émission d'une offre, à
laquelle répondrait éventuellement une contre-proposition, et,
enfin, si la négociation est fructueuse, une acceptation de l'offre
ou de la contre-proposition formant le contrat.
La négociation s'inscrit nécessairement dans le temps. Elle a un début, qui est l'entrée en pourparlers et qui marque le premier contact entre les intéressés. Elle a une fin, soit que les pourparlers échouent, ce qui conduit à leur rupture ou leur abandon, soit qu'ils réussissent et débouchent sur la conclusion d'un contrat.
La négociation s'inscrit nécessairement dans le temps. Elle a un début, qui est l'entrée en pourparlers et qui marque le premier contact entre les intéressés. Elle a une fin, soit que les pourparlers échouent, ce qui conduit à leur rupture ou leur abandon, soit qu'ils réussissent et débouchent sur la conclusion d'un contrat.