5. Sort du versement à l'issue de
la promesse
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Le prix de l'option étant distinct du prix de la vente, la
logique commanderait qu'il soit exigible, en toutes hypothèses, que
le bénéficiaire décide de réaliser ou de ne pas réaliser la vente,
et dans ce premier cas en sus du prix de la vente. Quelle que soit
l'issue de la promesse retenue par le bénéficiaire, celui-ci aura
en effet bénéficié de l'option, et il serait logique qu'il en verse
le prix.
S'il n'est pas inconcevable qu'elles rédigent leur promesse en ce sens, spécialement si la promesse est consentie pour une longue durée, les parties conviennent le plus souvent que le prix de l'option sera acquis au promettant à défaut de levée d'option et qu'il s'imputera sur le prix de la vente dans le cas contraire, c'est-à-dire si le bénéficiaire décide d'acquérir. Il est alors utile, pour éviter tout ...
S'il n'est pas inconcevable qu'elles rédigent leur promesse en ce sens, spécialement si la promesse est consentie pour une longue durée, les parties conviennent le plus souvent que le prix de l'option sera acquis au promettant à défaut de levée d'option et qu'il s'imputera sur le prix de la vente dans le cas contraire, c'est-à-dire si le bénéficiaire décide d'acquérir. Il est alors utile, pour éviter tout ...