Impossibilité ou difficulté d'exécuter le
contrat
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Les circonstances peuvent conduire à
l'impossibilité ou à la difficulté matérielle, morale ou
psychologique d'exécuter le contrat : c'est le cas en cas de
mésentente entre les parties, ou de placement du preneur en
établissement de soins ou en maison de retraite. La solution
retenue par la jurisprudence dans cette situation n'est pas
nécessairement la résolution mais peut être la substitution aux
prestations convenues d'une rente viagère mieux adaptée aux
circonstances (Cass. 1e civ. 18-5-1978 n°
76-12.110 : Bull. civ. I n° 194). La rente doit alors être
équivalente à l'obligation de soins et non au solde du prix de
vente dont cette obligation est la contrepartie (Cass.
1e civ. 18-7-1984 n° 83-12.672 : ...