Responsabilité envers les
copropriétaires
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Le syndic peut également, par sa faute, nuire aux
intérêts d'un copropriétaire déterminé. Il engage sa responsabilité
envers les copropriétaires sur la base des articles
1240 et 1241 du Code civil pour le préjudice
que peuvent leur causer les manquements à sa mission (absence
d'intervention pour faire cesser des troubles, défaut de
convocation à l'assemblée générale, non-exécution d'une décision
d'assemblée générale à l'origine d'un préjudice pour un
copropriétaire…). Cette responsabilité a un fondement quasi délictuel (