E. Transmission de la
promesse
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La promesse unilatérale de vente ne produit en
principe d'effet qu'entre les parties contractantes.
Mais le promettant peut trouver un avantage à la transmission du bénéfice de la promesse. Cela augmente ses chances que l'option soit levée, puisqu'au bénéficiaire initial peut être adjoint un second acquéreur potentiel.
Le bénéficiaire y trouve également un avantage : il peut soit décider de ne pas acquérir sans perdre la somme versée au titre de l'option, soit tirer un profit pécuniaire de l'opération si elle est réalisée à titre onéreux.
Le mécanisme de la cession de contrat permet au contractant de céder sa qualité de partie au contrat (C. civ. art. 1216, al. 1).
Mais le promettant peut trouver un avantage à la transmission du bénéfice de la promesse. Cela augmente ses chances que l'option soit levée, puisqu'au bénéficiaire initial peut être adjoint un second acquéreur potentiel.
Le bénéficiaire y trouve également un avantage : il peut soit décider de ne pas acquérir sans perdre la somme versée au titre de l'option, soit tirer un profit pécuniaire de l'opération si elle est réalisée à titre onéreux.
Le mécanisme de la cession de contrat permet au contractant de céder sa qualité de partie au contrat (C. civ. art. 1216, al. 1).